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PRÉVENTION. Sous l’égide de la Bourgogne/Franche-Comté, sept régions françaises (1) traquent les substances CMR, pour produits Cancérigènes, Mutagènes et toxiques pour la Reproduction.
Ces substances sont présentes dans un grand nombre d’entreprises.
On les trouve dans quantités courantes de colles, peintures, huiles ou solvants.
Le benzène en fait partie, de même que le trichloroléthylène pour ne citer qu’eux.
Cliquez sur les photos pour les agrandir.
Ce sont des caisses régionales d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) qui ont pris le sujet à bras-le-corps à l’appel de la caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), afin de mener une expérimentation demandée par la loi Grenelle de l’Environnement qui a pour objet de tester un système de traçabilité des expositions professionnelles.
La concrétisation a pris depuis septembre 2011 la forme d’un «outil de traçabilité en ligne», dont le fonctionnement repose sur l’adhésion volontaire d’entreprises. Moyennant un code d’accès, celles-ci sont invitées à enregistrer certaines données.
Le site baptisé www.step-cmr.fr leur apporte de nombreuses informations pratiques : tel produit est-il classé CMR ? quels sont les CMR courants dans ma branche d’activité, les mesures de protection collectives ou individuelles (masques, gants) à mettre en œuvre.
«Les entreprises sont invitées à faire part de leurs bonnes pratiques et à faire remonter leurs suggestions pour améliorer la conception d’une future réglementation sur la traçabilité. L’outil permet ainsi une coconstruction du droit, c’est une originalité», relève Bernard Duffé, ingénieur-conseil à la Carsat Bourgogne/Franche-Comté.
«La confidentialité des données mises en ligne est garantie. Seul l’employeur peut consulter ses données, et éventuellement le médecin du travail si l’entreprise l’y autorise», précise Michel Haberer, ingénieur-conseil à la Carsat Alsace-Moselle.
Le salon Preventica Grand Est à Strasbourg fin mai a permis de présenter l’outil et de dresser un premier bilan. Le site recense 31 000 visiteurs depuis son ouverture.
500 entreprises de 2 à 600 salariés se sont enregistrées pour apporter leur contribution. Ces adhésions ont permis l’enregistrement de 350 CMR dont 90 font l’objet d’une recherche de substitution par les entreprises.
Un bilan définitif devrait être dressé fin 2012. Les pouvoirs publics se prononceront ensuite sur la généralisation d’un système de traçabilité à l’ensemble des entreprises.
À lire sur le même sujet : prc.cnrs/rubrique 11 et prc.cnrs/rubrique 14(1) Les régions Alsace (avec la Moselle), Bourgogne, Franche-Comté, Nord-Pas de Calais, Haute et Basse -Normandie, Ile-de-France.
Crédit photo: Prévention du risque chimique, CNRS
